MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le présent site est édité par le Comité Social et Économique (CSE) de la société Tyco Electronics Simel S.A.S.
Adresse du CSE :
CSE Tyco Electronics Simel S.A.S.
1, Rue Paul Martin
21220 Gevrey Chambertin
Entreprise de rattachement :
Tyco Electronics Simel S.A.S.
SIRET : 017 050 410 00012
Code APE : 2733Z
Contact :
Email : [javascript protected email address]
Téléphone : [numéro de téléphone du CSE]
Directeur de la publication
Christophe RAYMOND
CSE Tyco Electronics Simel S.A.S.
Hébergement
Ce site est hébergé par :
CAMCHA CONSEILS
20 A, rue des Ardennes – 21000 Dijon
www.camchaconseils.fr
Protection des données personnelles
Le CSE de Tyco Electronics Simel S.A.S. s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs du site et à les traiter dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Responsable du délégué à la protection des données :
Sylvain SOULIER
Email : rgpd@ibs.ovh
Finalités du traitement :
Les données collectées sur ce site servent exclusivement à : communication avec les salariés, inscription aux activités du CSE, statistiques d’utilisation des activités.]
Conservation des données :
Les données personnelles sont conservées pendant 3 ans après leur enregistrement dans la base de données.
Droits des utilisateurs :
Conformément à la réglementation en vigueur, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité des données et d’opposition au traitement de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter le responsable du traitement des données à l’adresse email indiquée ci-dessus.
Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visite. En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte ou refuse l’utilisation de ces cookies. L’utilisateur peut à tout moment paramétrer son navigateur pour modifier son choix.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, etc.) est la propriété du CSE de Tyco Electronics Simel S.A.S. ou de tiers ayant autorisé le CSE à les utiliser. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ce site ou de son contenu est interdite sans l’autorisation expresse du CSE.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Mise à jour
Les présentes mentions légales ont été mises à jour le 21 mai 2025.
Remerciements et crédits photos
Photo de Faster Than Light: https://www.pexels.com/fr-fr/photo/fete-d-anniversaire-d-ete-ftl-19045568/